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Thursday, May 26, 2016

Conduire en Saskatchewan

Table des matières

1. À propos du permis de conduire en Saskatchewan
2. Obtenir un permis de conduire
3. Anciens permis de conduire
4. Sécurité routière

Toute personne voulant conduire un véhicule en Saskatchewan a besoin d'un permis de conduire valide. En outre, tous les véhicules appartenant à un résidant de la Saskatchewan doivent être immatriculés et assurés (Buying and Resitering a Vehicle in Saskatchewan) (en anglais).

La Société d’assurances de la Saskatchewan (SGI) est l'organisme provincial responsable de l'émission de permis de conduire, de l'immatriculation et de l'assurance-automobile de tous les véhicules dans la province.  Visitez le site Web de SGI pour de plus amples renseignements sur le mandat de cette société ainsi que sur la sécurité routière et les inspections des véhicules.

1.  À propos du permis de conduire en Saskatchewan

Q : Qu'est-ce qu'un permis de conduire valide en Saskatchewan?

Un permis de conduire est un document prouvant que vous avez satisfait à toutes les exigences relatives au type de véhicule que vous voulez conduire et que vous comprenez les lois et les pratiques de la conduite en Saskatchewan.  Le permis n’est délivré qu’après avoir réglé les frais appropriés.  Votre permis ne sera valable que pendant une période donnée.  Votre permis peut également être valide sous certaines « conditions », par exemple, vous pourriez être tenu de porter vos lunettes lorsque vous conduisez.

Q : Y a-t-il différents types de permis de conduire?

Oui.  Le permis de conduire dont vous avez besoin dépend du type de véhicule que vous conduirez.  Par exemple, pour conduire une voiture, un camion ou une fourgonnette, vous avez besoin d'un permis de conduire de classe 5.  Il y a d'autres classifications de permis pour la conduite de véhicules, tels que les camions « grands routiers », les autobus et les taxis (permis commerciaux).  Pour de plus amples renseignements sur les différentes classes de permis de conduire offerts en Saskatchewan, veuillez consulter le site Web de SGI sous classes of driver’s licences.

Q : Y a-t-il des frais pour un permis de conduire?

Oui.  Le permis est valide pour une durée de 5 ans et prévoit deux options de paiement. Vous pouvez payer 100 $ à l’avance pour les 5 années ou 25 $ par année pendant 5 ans, pour une somme de 125 $ sur 5 ans. Vous recevrez chaque année un avis de paiement.  Il y a aussi des frais pour les tests (examens) que vous devez passer pour obtenir le permis de conduire.  Pour de plus amples renseignements, veuillez vous adresser à sgiinquiries@sgi.sk.ca ou appeler le service clientèle de SGI au numéro sans frais 1-800-667-9868.

Q : Quelle est la durée de validité de mon permis de conduire en Saskatchewan?

Votre permis est valide pour une durée maximale de 5 ans (expirant le dernier jour de votre mois de naissance au cours de la 5e année).  À l’occasion, et ce, pour diverses raisons, un permis peut expirer avant la fin de la période de 5 ans.  La date d’échéance est inscrite au recto de votre permis.  SGI vous fera parvenir un rappel de renouvellement environ trois semaines avant l’expiration de votre permis.  Pour cette raison, vous êtes tenu d’aviser SGI de tout changement d'adresse dans les 15 jours suivant le déménagement afin de permettre à SGI de vous communiquer de l’information importante ainsi que tout renseignement sur le renouvellement de votre permis de conduire.

Chaque fois que vous renouvelez votre permis, vos dossiers de santé et de conduite doivent être mis à jour afin de déterminer si des conditions doivent être appliquées à votre permis.

Si vous oubliez de renouveler votre permis et continuez de conduire, votre permis ne sera pas valide. Dans ce cas, vous risquez une amende ou la mise en fourrière de votre véhicule.

2.  Obtenir un permis de conduire

Q : Qu'est-ce qu'un permis d'apprenti conducteur?

Le permis d'apprenti conducteur (learner’s licence) signifie que vous apprenez à conduire une classe particulière de véhicule.  Il vous permet de pratiquer avec un conducteur expérimenté et qualifié.  Avant de pouvoir obtenir tout autre permis de conduire, vous devez disposer du permis d'apprenti conducteur ou de classe 7.

Pour votre permis de classe 7, vous devez avoir au moins 16 ans (15 ans si vous êtes inscrit à un programme d'apprentissage pour conducteur dans une école secondaire).  Vous devrez passer un test écrit portant sur les panneaux de signalisation et les règles de la sécurité routière dans un bureau d’examen de permis de conduire de SGI.  Vous devrez également passer un examen de la vue.  Toute personne de moins de 18 ans doit avoir l'autorisation de ses parents ou tuteurs pour obtenir un permis de conduire.

Q : Quelle est la différence entre un permis de conduire de classe 7 et un permis de conduire de classe 5?

Un conducteur de classe 7 ne peut conduire de véhicule que lorsqu'il est accompagné d'un conducteur surveillant.  Un conducteur de la classe 5 peut conduire seul.

Q : Quel type d'examen dois-je passer pour mon permis de conduire de classe 5?

Pour votre permis de classe 5, vous devez passer un test de conduite sur la route. Un examinateur vous accompagnera pour évaluer vos compétences en matière de conduite et de stationnement.

Q : Comment puis-je me préparer aux tests?

Pour le test de classe 7

Vous devez étudier le code de la route et les règles de la route de la Saskatchewan telles qu’elles sont décrites dans la loi sur la sécurité routière de la Saskatchewan intitulée Saskatchewan Traffic Safety Act. Ces renseignements se trouvent dans une publication gratuite intitulée, Le manuel de l’automobiliste de la Saskatchewan (2010) (The Saskatchewan Driver's Handbook).  Le manuel contient des renseignements sur les panneaux de signalisation, les signaux, les compétences de base de conduite et les règles de la route en Saskatchewan.  De plus, une version de traduction automatique par ordinateur est maintenant offerte en ligne.  Vous pouvez aussi obtenir un exemplaire du manuel (en anglais) auprès de n'importe quel bureau SGI ou émetteur de permis de conduire. 

Vous pouvez pratiquer pour le test écrit de classe 7 en répondant à des questionnaires interactifs en ligne (interactive on-line quizzes).  Il n'y a pas de préparation pour l'examen de la vue, mais si vous portez des lunettes, vous devez les avoir avec vous.

Pour le test de classe 5

Si vous n'avez jamais eu un permis de conduire, vous devrez satisfaire aux exigences du prétest qui comprennent 6 heures d'enseignement en classe, et 6 heures d'apprentissage de conduite en voiture avec un moniteur de conduite qualifié. De plus, vous devez être titulaire d'un permis de classe 7 depuis au moins neuf mois avant de passer votre test.  L'enseignement en classe et l'apprentissage de conduite en voiture font l'objet de frais.

Vous devez passer beaucoup de temps à pratiquer la conduite avec un conducteur expérimenté titulaire d'un permis.  Lorsque vous sentez que vous êtes prêt pour votre examen pratique, fixez un rendez-vous.  Les véhicules ne sont pas fournis pour le test, vous devez donc venir avec un véhicule.

Q : Comment puis-je prendre rendez-vous pour un test?

Dès que vous vous sentirez prêt à procéder à l’examen, vous pourrez prendre rendez-vous comme suit : Pour les examens pratiques de classe 5 et de motocyclettes dans les grands centres d’examen, ainsi que pour les tests écrits, il est possible de prendre un rendez-vous en ligne en cliquant sur MySGI ou de communiquer avec un agent autorisé de SGI (motor licence issuer). Vous pouvez également prendre rendez-vous pour l’examen en appelant SGI Driver Examinations aux numéros 1-800-667-5711 (sans frais), 306-775-6174 (à Regina) ou 306-683-2320 (à Saskatoon), et en payant par carte de crédit.

Si vous n’annulez pas votre rendez-vous et ne vous présentez pas à l’examen pratique vous serez tenu de payer les droits à nouveau lors du prochain rendez-vous.

Les heures d’ouverture sont de 8 h à 17 du lundi au vendredi, et de 8 h à 17 h le samedi, à Regina et à Saskatoon.

Il est possible de passer le test écrit sans rendez-vous préalable à Regina et à Saskatoon de 8 h à 16 h du lundi au samedi. Aucun test n’est offert le samedi d’un long week-end.

Vous devrez apporter certains documents pour le test (voir Qu'est-ce que je dois apporter à mon test? ci-dessous pour plus de détails).  

Q : Que se passe-t-il une fois que j'ai réussi l’examen écrit?

Si vous réussissez l’examen, vous pouvez valider votre permis de classe 7 moyennant des frais.  Si vous ne réussissez pas, vous pouvez essayer de nouveau un autre jour.  Chaque fois que vous passez un test, vous devez en régler les frais.

Q : Que dois-je apporter à mon test?

Quand vous irez passer votre test, vous devrez apporter deux pièces d'identité et des documents prouvant votre résidence.  Ces documents établissent votre nom légal, date de naissance, signature et résidence en Saskatchewan, ainsi que votre droit d'être au Canada.  

Tout nouveau résidant de la Saskatchewan doit fournir deux pièces d’identité prouvant son adresse en Saskatchewan, comme par exemple une facture d'électricité.  Consultez le site Web de SGI pour voir une liste de documents acceptables (en anglais).  (Remarque : les cartes d’assurance-maladie de la Saskatchewan ne sont pas acceptées comme preuve de résidence.)

Lorsque vous passerez votre test pour la classe 5, vous devrez montrer votre permis valide de classe 7.  Si vous conduisez avec votre permis de conduire de votre pays d'origine (et non un permis de classe 7), vous devrez prouver que vous avez déjà passé les examens écrits.

Q : Je ne parle pas beaucoup l'anglais.  Puis-je passer les tests dans une autre langue?

Non, en ce moment les tests ne sont disponibles que dans les langues officielles du Canada, à savoir l’anglais et le français.  Cependant, l’utilisation d’un outil de traduction automatique est offerte à tous les principaux centres d’examen.  Il s’agit d’un système de traduction automatique qui peut vous aider à comprendre les mots.  L’exactitude de la traduction varie selon la langue sélectionnée.

Q : Comment puis-je pratiquer la conduite?

SGI n'offre pas de cours de conduite, mais vous avez d'autres options.  Les six heures de conduite en voiture avec un moniteur de conduite qualifié sont un bon début.  Un moniteur de conduite qualifié est une personne qui enseigne dans une école de conduite.  Consultez la page Web SGI pour trouver un moniteur de conduite qualifié dans votre région.

Le moniteur de conduite qualifié fournit la voiture et en principe, vient vous chercher à votre domicile pour vos leçons.  Votre Porte d'entrée régionale des nouveaux arrivants peut vous aider à trouver un moniteur de conduite qualifié qui parle votre langue.

En plus de vos leçons de conduite en voiture, vous pouvez pratiquer la conduite avec une personne titulaire d'un permis de conduire valide en Saskatchewan.  Plus vous pratiquez, mieux c'est.  Il est préférable de pratiquer plusieurs fois dans des rues calmes avant de passer aux zones à grande circulation.  Pratiquer dans de différentes conditions météorologiques est également une bonne idée.

Q : Qu’est-ce que le programme de permis de conduire progressif?

Le programme de permis de conduire progressif offre aux nouveaux conducteurs une introduction par étapes (staged introduction) aux diverses conditions de conduite.  Il permet aux conducteurs de s’adapter progressivement à des situations de conduite à risque élevé après avoir acquis de l’expérience dans des situations à risque plus faible.

Pour de plus amples renseignements, consultez le site Web de SGI ou composez sans frais le 1-800-667-9868.

3.  Anciens permis de conduire

Q : J'ai un permis de conduire d'un autre pays.  Sera-t-il accepté en Saskatchewan sans un nouveau test?

Si vous venez d'une autre région du Canada, des États-Unis, du Royaume-Uni, de l’Australie, de l'Autriche, de la Belgique, de la France, de l'Allemagne, de l’île de Man, du Japon, de Jersey, des Pays-Bas, de la Nouvelle-Zélande, de la République d’Irlande, de la Corée du Sud ou de la Suisse et que vous détenez un permis de conduire valide d’un de ces pays, vous pouvez demander un permis de conduire de la Saskatchewan à un bureau d’immatriculation et de délivrance des permis de conduire sans procéder à des tests supplémentaires.

Q : Je ne suis pas originaire de l'un des pays susmentionnés.  Est-ce que le permis de conduire de mon pays est valable en Saskatchewan?

Si vous êtes maintenant résidant de la Saskatchewan, si vous avez un permis de conduire d'un pays autre que ceux susmentionnés et que vous êtes en mesure de fournir les documents appropriés, vous avez le droit de conduire pendant trois mois en Saskatchewan avec le permis de conduire de votre pays.  Les documents dont vous avez besoin sont les suivants :

  • Le permis valide de votre pays d'origine (original)
  • Une traduction en anglais ou en français de votre permis ou un permis de conduire international

Au cours de la période de trois mois, vous devez passer l'épreuve écrite de classe 7 et l’examen pratique de classe 5.  Si vous déteniez un permis de conduire dans votre pays d'origine depuis plus de neuf mois, SGI pourrait vous permettre de conduire sans permis d’apprenti pendant neuf mois ou ne pas imposer de formation d'éducation routière. Une fois que vous obtiendrez votre permis de conduire de la Saskatchewan, vous ne devrez plus utiliser le permis du pays d'origine.

Q : Si le permis de conduire de mon pays d'origine n'est ni en anglais ni en français, peut-il être approuvé?

Il est possible que SGI soit en mesure d'approuver certains permis de conduire dans leur langue d'origine. Pour savoir si cela est possible dans votre cas, appelez ou rendez visite au bureau principal de SGI et demandez si quelqu'un est en mesure d'approuver votre permis de conduire dans sa langue d'origine.  Si c'est possible, vous pourrez prendre rendez-vous avec la personne qui approuvera votre permis de conduire.

Or, si aucun membre du personnel de SGI n'est en mesure d'approuver votre permis de conduire dans sa langue d'origine, vous (you might be required) serez tenu de fournir une traduction en anglais ou en français de votre permis de conduire étranger.

Adresse du bureau principal de SGI :

2260, 11th Avenue
REGINA SK  S4P 0J9
Téléphone : 1-800-667-8015 (sans frais)

Vous trouverez de plus amples renseignements dans la section permis de conduire pour les nouveaux résidants (en anglais) sur le site Internet de SGI, et dans la section des dossiers du conducteur (en anglais).

Q : Je n'ai jamais eu de permis de conduire.  Que dois-je faire? 

Vous devez passer l'épreuve écrite pour la classe 7 et suivre un programme certifié d'éducation routière pour votre permis de classe 5.  Vous pouvez suivre votre formation routière en vous inscrivant à un programme de conduite automobile offert pas une école secondaire si vous êtes un élève d’école secondaire, ou en suivant 6 heures de formation en classe et 6 heures de formation en voiture avec un moniteur de conduite automobile qualifié.  Consultez le site Web de SGI pour trouver un moniteur de conduite qualifié (en anglais) dans votre région.

Vous devez posséder un permis d’apprenti valide pour une période de neuf mois.  Ensuite, vous pouvez passer l’examen pratique de classe 5.  Si vous le réussissez, vous obtiendrez votre permis de conduire et pourrez conduire un véhicule personnel.

4.  Sécurité routière

Q : Que se passe-t-il si je conduis sans permis?

Si vous conduisez sans permis, vous pouvez faire l’objet d’accusation pour avoir commis une infraction au code de la route puisque vous n’aurez pas respecté les règles de la loi sur la sécurité routière de la Saskatchewan intitulée Saskatchewan Traffic Safety Act

Si vous avez un accident en conduisant sans permis, votre assurance risque de ne pas pouvoir vous couvrir et vous pourriez être personnellement responsable de tous les dommages aux véhicules et aux biens ainsi que de toutes les blessures aux personnes.

Q : Est-il nécessaire de toujours mettre la ceinture de sécurité lorsqu'on conduit ou qu'on est passager dans un véhicule au Canada? 

Oui.  Toutes les personnes dans le véhicule doivent mettre la ceinture de sécurité en tout temps.  S'il est découvert qu'une personne âgée de moins de 16 ans dans votre véhicule ne porte pas de ceinture de sécurité, le conducteur devra payer une amende.  Tout passager âgé de plus de 16 ans qui a une amende pour la ceinture de sécurité est responsable du règlement de l'amende.

Les enfants et les nourrissons doivent être dans les sièges d’auto qui sont maintenus en place par la ceinture de sécurité.  Consultez le site Web de SGI pour obtenir de plus amples renseignements sur la sécurité des sièges d'auto pour enfants.

Q: Existe-t-il des lois concernant la consommation de drogue et d'alcool au volant?

La Saskatchewan a des lois très strictes en ce qui a trait à la consommation de drogue et d'alcool au volant.

Si la police soupçonne que vous avez bu ou consommé de la drogue, elle peut vous faire passer le test approprié pour déterminer votre niveau d’intoxication.

Quand vous êtes inscrit au programme de permis de conduire progressif (Graduated Driver’s Licensing Program), il est absolument interdit de consommer de la drogue ou de l’alcool avant ou pendant la conduite.  Si vous êtes arrêté et que le test approprié révèle la consommation de quelque qualtité d'alcool ou de drogue que ce soit, alors que vous êtes au volant :

  • Vous ferez l’objet d’une suspension de permis de 60 jours, ou de 18 mois pour toute récidive;
  • Votre véhicule vous sera retiré et sera envoyé à la fourrière pour 3 à 7 jours;
  • Vous devrez payer les frais du programme de rééducation pour conduite avec facultés affaiblies (impaired driving education program) que vous devrez suivre.

Après avoir participé au programme de permis de conduire progressif, votre taux d'alcoolémie ne peut pas dépasser 0,04 lorsque vous conduisez.

Si vous êtes un conducteur expérimenté dont le taux d’alcoolémie dépasse 0,04 ou si vous avez consommé de la drogue, vous pourriez perdre votre permis de conduire pour une période allant de 3 à 90 jours, et avoir votre véhicule déposé à la fourrière pour une durée de 14 jours. Vous devrez également payer les frais du programme de rééducation pour conduite avec facultés affaiblies que vous devrez prendre.

Si votre taux d’alcoolémie dépasse 0,08, votre permis de conduire sera suspendu indéfiniment, jusqu’à ce que le délit soit jugé au tribunal, et vous perdrez votre véhicule pour une période de 30 à 60 jours. Si le tribunal vous reconnaît coupable du délit, votre permis de conduire vous sera retiré pour une période pouvant aller de 1 à 5 années supplémentaires. Vous devrez également payer une amende et suivre le programme de rééducation pour conduite avec facultés affaiblies. En raison de votre casier judiciaire, vous ne serez probablement pas en mesure de voyager à l'extérieur du Canada pendant un certain nombre d’années.

Consultez le site Internet de SGI sur l'alcool au volant en Saskatchewan (en anglais) pour de plus amples renseignements.

Q : Mon permis de conduire peut-il être retiré dans d'autres situations?

Oui.  Vous pouvez perdre votre permis de conduire ou votre permis peut être suspendu si vous avez un mauvais dossier de conduite.  Votre dossier de conduite est affecté lorsque vous êtes impliqué dans des accidents qui sont de votre faute et en enfreignant d'autres règles de la loi intitulée Saskatchewan Traffic Safety Act.

Q : Que dois-je faire si la police m’arrête lorsque je conduis?

Si vous conduisez et un véhicule de police est derrière vous, son gyrophare en marche, rangez-vous à droite et arrêtez-vous quand il n’y a pas de danger.  Si le véhicule de police s’arrête derrière vous, attendez dans votre voiture jusqu’à ce que le policier vienne à vous.  En attendant, repérez votre permis de conduire et le document d’immatriculation de votre voiture que le policier voudra voir.  Si l’agent de police croit que vous n’avez pas respecté une règle de la route ou le code de la route, il pourrait vous donner une contravention.  Ne vous opposez pas aux conclusions de l’agent ou ne les contestez pas.  Sur chaque contravention, est indiquée une date d’audience durant laquelle vous aurez l’occasion de parler à un juge et d’expliquer votre version des faits.  La contravention vous donne aussi l’option de payer une amende.  Les amendes sont payables au Palais de justice, en ligne ou par courrier postal. Les agents de police n’acceptent pas de paiement.  Offrir de l’argent à un policier pourrait être perçu comme un paiement illicite, communément appelé un pot-de-vin, ce qui est illégal!  Si vous avez de la difficulté à comprendre pourquoi vous avez reçu une contravention, adressez la question à votre Porte d’entrée régionale des nouveaux arrivants pour obtenir de l’aide.

Q : Faut-il prendre des précautions particulières lors de la conduite en hiver en Saskatchewan?

Oui.  Tout comme l'hiver exige des vêtements différents, il faut avoir des compétences spéciales pour la conduite en hiver.  Les chutes de neige abondantes et les vents forts obscurcissent la visibilité.  Le temps chaud et ensoleillé fait fondre la neige, mais quand le temps se refroidit à nouveau, la neige fondue se change en glace et rend les chaussées glissantes.  Vous devez être très prudent sur les routes glacées. 

Si vous roulez sur l'autoroute, vous devez vérifier les conditions routières (en anglais) et écouter les avertissements météorologiques à la radio ou sur les chaînes de télévision locales. 

Consultez la page de bonne conduite (en anglais) sur le site Web de SGI qui contient des renseignements sur les mauvaises conditions routières.  Pour en savoir plus sur la conduite en hiver, consultez le site Web de SGI sur la façon de se préparer à la conduite en hiver en Saskatchewan.



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